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Fiche Inscription au MCA

Règlement Intérieur du Moto Club AIRBUS Nantes

(Dénommé MCA)
Adopté par L’Assemblée Générale du 8 octobre 2016

Article 1 – Agrément des nouveaux membres.

Tout nouveau membre extérieur à l’établissement AIRBUS doit être parrainé par un adhérent du MCA qui soit ayant droit du C.E. AIRBUS Nantes, préalablement à son agrément.
Il est agréé par le conseil d’Administration statuant à la majorité de tous ses membres.
Le conseil statut lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées en tenant compte de l’équilibre AIRBUS/Extérieur (en accord avec la convention passée avec le CE AIRBUS Nantes).
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion.

Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre

En tout état de cause, l’intéressé sera en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion. En cas de décision d’exclusion, celle-ci sera adoptée par le conseil d’administration statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès
d’un membre en cours d’année.

  • 1. La démission doit être adressée au Conseil d’Administration par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
  • 2. Comme indiqué à l’article « 7 » des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil d’administration, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
    • - la non-participation aux activités de l’association
    • - toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association, à sa réputation et envers ses membres.
  • 3. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

  • 1. Votes des membres présents

    Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou « 50 » % des membres présents.

  • 2. Votes par procuration

Comme indiqué à l’article « 11 » des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article.
Un adhérent peut représenter un nombre maxi de 5 adhérents.

Article 4 – Indemnités de remboursement.

Seuls les membres du conseil d’administration, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justificatifs.

Article 5 – Modification du règlement intérieur.

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil d’administration ou par l’assemblée générale ordinaire
à la majorité simple des membres.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association par mail, par affichage ou par
consultation sur une page du site : www.mca-nantes.fr

Article 6 – Club House.

  • a)Description générale des locaux

    Le Club House est situé 86bis rue de l’Aviation 44340 Bouguenais.
    Le bâtiment comprend au rdc : un atelier, un atelier servant de stockage de motos, un garage ; au 1er étage : un foyer, un musée et une mezzanine donnant sur le garage ; le tout représentant environ 160m² de surfaces bâties.
    Un préau est attenant à ce local. Le Moto Club a l’usage de la cour et du passage entre le N°88 et l’écomusée.
    L’ensemble est propriété de la Sté AIRBUS Opérations SAS et est prêté à titre gracieux depuis fin 1996.
    Il n’a jamais été fait état de bail entre Airbus et le Moto Club.
    Le Bâtiment est classé E. R. P. (Etablissement Recevant du Public) de type L, Effectif maximal de public autorisé : 50 personnes.

  • b) Accès aux locaux.

    Un boitier codé libère la clé permettant d’ouvrir la porte donnant accès à l’atelier. Le code est changé périodiquement lors d’une réunion du conseil d’administration.

  • c) Equipements de l’atelier.

    Les utilisateurs sont avisés que toute utilisation d’outils, machines, nacelles élévatrices, etc… est effectué sous leur entière responsabilité. En aucun cas les responsabilités du MCA et de son président ne pourront être mises en cause. Il est du devoir de chaque utilisateur de signaler tout disfonctionnement pouvant conduire à des risques d’accident.
    Les Equipements de Protection Individuelle (E.P.I) suivants devront impérativement être utilisés:

    • Lunettes de protection pour perceuse et meuleuse
    • gants pour manutention et machine à monter les pneumatiques
    • bouchons d’oreille

    Ces EPI sont disponibles dans le bac rouge situé dans l’atelier (EPI à remettre en place en fin d’opération).
    Si les EPI sont manquantes ou détériorées les utilisateurs devront en aviser les membres du CA et devront attendre que ces moyens de protection soient remplacés avant d’utiliser le matériel indiqué ci-dessus.

  • d) Prêt de matériel d’atelier et de revues

    Un cahier d’emprunt est à disposition au RDC pour le matériel d’atelier et un second cahier est disponible dans le foyer pour le prêt de revues. Il est demandé aux adhérents de ne pas conserver leur emprunt plus d’une semaine.
    Tout abus et récidive pourra entrainer le refus d’un prochain prêt par le Conseil d’Administration.

  • e) Location de matériels.

    Les remorques, tables, bancs, barnums peuvent être loués par les adhérents du MCA.
    Leur réservation, disponibilité et tarif sont accessibles sur le site internet du MCA (www.mca-nantes.fr).
    Les sommes récoltées par ces locations sont réinvesties intégralement pour l’entretien et le rachat éventuel de ce type d’équipement.

  • f) Articles revendus à prix coutant.

    Différentes qualités d’huile moto et de la visserie inox sont disponibles au local. Les tarifs sont affichés dans une vitrine à l’extérieur du local ou consultables sur le site internet. Le règlement des achats se fait de préférence par chèque et la somme correspondante est déposée dans la boite aux lettres installée sous le préau.

  • g) Permanence.

    Les permanences sont annoncées sur le bandeau défilant du site internet du MCA.
    Toute personne accédant au club house doit viser la fiche de présence située dans l’atelier.

  • h) Usage des locaux.

    En aucun cas, le club house ne pourra être utilisé par quiconque pour d’autres activités que celles prévues par le MCA.
    Seul le Conseil d’Administration a le pouvoir d’accorder une utilisation autre.

  • i) Musée.

    Afin de limiter les risques d’incendie, les motos en présentation dans le musée sont impérativement stockées sans essence et sans batterie.

  • j) Règles de vie et de bonne conduite.
    • - la bonne humeur, le bon sens, et le savoir-vivre sont de rigueur au sein du moto club.
    • - respecter la capacité d’accueil des locaux occupé.
    • - maintenir libre en permanence les issues de secours ; ne pas bloquer les portes.
    • - ne pas toucher ni encombrer les dispositifs d’incendie.
    • - interdiction de fumer dans les locaux (décret du 15/11/2006)
    • - ce lieu pouvant être utilisé en « libre-service » chaque utilisateur doit respecter les autres occupants, le voisinage, le matériel et les locaux.
    • - respecter le tri sélectif :
      • container attribué par la commune de Bouguenais réservé au tout-venant, canettes alu, bouteilles PET.
      • emballages et papiers dans les sacs jaune distribués par la commune.
      • L’enlèvement et le vidage de ces 2 types de déchets sont effectués le lundi (poubelles à déposer sur le trottoir de la rue).
      • Le verre est déposé dans la poubelle de 100 litres, l’huile de vidange est transvasée dans le jerrican réservé à cet effet.

      Pour ces derniers les contenants se trouvent sous le préau. Les pneumatiques usagés sont également déposés à cet endroit. L’enlèvement est assuré à la demande ou lors des journées nettoyage.

    • - après les interventions dans l’atelier remettre les outils à leur place initiale et veiller au rangement et nettoyage du sol.
    • - Eteindre toutes les lumières et vérifier que toutes les portes et velux soient fermés.
  • k) Entretien.

    Des ½ journées semestrielles spécifiques sont organisés pour maintenir le local en état.
    Les utilisateurs sont les premières personnes attendues pour y participer.
    3 panneaux d’affichage sont installés à l’entrée du local assurant un relais d’information complémentaire à notre site internet.

  • l) Boites aux lettres

    Une boite à lettres pour le courrier acheminé par la poste est implantée sur la murette donnant sur la rue de l’aviation, une seconde positionnée sous le préau sert pour tout autre raison (notamment les règlements d’achat ou de sorties).

  • m) Communication et Internet.

    Un PC avec accès Wifi à Internet est installé dans le foyer.
    Ce service est totalement gratuit, les coûts d’abonnement sont mutualisés avec l’association patrimoine Nantais (Association installée dans l’ex. Ecomusée).
    Chaque utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il en fait, à ce titre il peut engager sa responsabilité pénale dans le cas d’un usage illicite avéré de l’Internet.

Article 7 – Sorties et balades motos

  • a) Généralités.

    Les manifestations du club (sorties, ballades, rassemblements…) sont ouvertes aux adhérents et aux personnes conviées.
    Tout participant (adhérent ou non) à une manifestation devra cependant s’adapter au programme des organisateurs, et observer les règles suivantes :

    • - se conformer aux prescriptions du code de la route en vigueur, des arrêtés municipaux des villes et localités traversées
    • - être en possession de papiers en règles (permis de conduire, papier du véhicule, assurance)
  • b) Consignes de sécurité.

    Bien entendu, le premier point est de respecter le code de la route et les règles du code civil en vigueur.
    Rouler en groupe requiert une certaine attitude :

    • - rouler en quinconce pour respecter des distances de sécurité suffisantes et faciliter les évitements.
    • - un système de relais, pour briser la monotonie, pourra être mis en place notamment lors de longs trajets sur l’autoroute.
    • - afin de ne pas perdre le groupe, chaque participant est responsable de la personne qui le suit. Pour cela il doit surveiller régulièrement ses rétroviseurs et lors de changement de direction attendre que la personne qui le suit se soit engagée dans la bonne voie.
    • - prévenir lors de changement de cap (utilisation des clignotants)
    • - exécuter les ordres et consignes donnés au départ
    • - garder sa place jusqu’à l’arrêt du groupe sauf en cas d’absolue nécessité
    • - rester courtois

En aucun cas la responsabilité du club et/ou des organisateurs ne saurait être engagée pour tout accident ou incident pouvant survenir lors des manifestations organisées par le MCA.
Pour information des participants « non membres » du moto club, une copie de ce règlement sera mise à disposition avant le départ des activités.


Date de création : 04/04/2015 • 14:40
Catégorie : Le club - Qui sommes-nous ?


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